Sous-fonds
« Dans des cas exceptionnels, le “fonds” peut être subdivisé en sous-fonds et en sous-sous-fonds, lorsqu’il s’agit d’unités administratives subordonnées. »[1] Cette notion est peu utilisée au Québec[2].
Selon Rousseau, la notion de sous-fonds ne devrait être utilisée que dans le cas où un service d’archives applique l’approche maximaliste du fonds d’archives[3]. Le sous-fonds permet alors de conserver le lien entre une unité administrative et l’institution d’où provient le fonds d’archives (par exemple, dans une municipalité, le sous-fonds du service des finances serait subordonné au fonds de cette municipalité). Le sous-fonds n’est donc pas une unité de travail assimilable au fonds ou à la série.
Notes et citations
Oeuvres citées
Rousseau, Jean-Yves, « Chapitre 5 : Les unités de travail », Les fondements de la discipline archivistique, Jean-Yves Rousseau, Carol Couture et al., Sainte-Foy, Presses de l’Université du Québec, 1999.