Principe de territorialité

Le principe de territorialité découle du principe de respect des fonds. Ce principe postule que, pour favoriser l’utilisation et la compréhension des archives, il est préférable de les conserver dans le milieu qui les a produites ou qui en a influencé la production. Deux notions viennent s’y greffer : le principe de provenance territoriale et le principe de pertinence territoriale, qu’il convient de bien distinguer, car ils sont opposés.

Évolution du principe

Comme le rapporte Carol Couture, le premier transfert officiel connu d’archives territoriales remonte à 1286 ; il accompagnait la remise de terres françaises au roi d’Angleterre. Cependant, ce n’est qu’au XXe siècle que le principe de territorialité apparaît dans la littérature archivistique, et en 1983 qu’on tente une première définition d’une pratique internationale de partage des archives (toutefois, la Convention de Vienne sur la succession d’États en matière de bien, archives et dettes d’État, élaborée par la Commission du droit international des Nations Unies, n’est pas appuyée par un nombre suffisant de pays et n’a pas force de loi).

Provenance vs pertinence

Le principe de provenance territoriale veut que les archives soient conservées dans les services d’archives du territoire ou de l’institution qui les a produites, en accord avec le principe du respect des fonds. Or, le principe de pertinence territoriale est à l’opposé : il suggère que les archives devraient être remises au service d’archives ayant juridiction sur le territoire auquel se rapporte leur contenu, sans égard à leur lieu de création. Cette approche, contraire au respect des fonds, peut mener à la dispersion des fonds ou à la création de collections.

Application du principe

Le principe s’applique sur trois plans : national (États souverains), régional (provinces, régions, villes) et institutionnel. La littérature archivistique se limite aux deux premiers; Carol Couture ajoute le troisième, qu’il décrit comme le principe de territorialité « réduit à sa plus simple expression », soulignant ainsi l’importance de la proximité entre un fonds et son producteur pour en faciliter la compréhension et l’utilisation.

Bibliographie complémentaire

• Cook, Terry, « The Concept of the Archival Fonds in the Post-Custodial Era : Theory, Problems and Solutions », Archivaria, 35 (1993), 24-37.

• Lambert, J. et J.-P. Therrien, « Le principe du respect des fonds : une synthèse des opinions et des pratiques québécoises », Le fonds d’archives : de la théorie à la pratique, T. Eastwood éd., Ottawa, Bureau canadien des archivistes, 1992, 90-183.

• Lodolini, Elio, « Respect des fonds et principe de provenance : histoire, théories, pratiques », La Gazette des archives, 168 (1995), 201-212.

• Millar, Laura, « The Death of the Fonds and the Resurrection of Provenance : Archival Context in Space and Time », Archivaria, 53 (2002), 1-15.

• Senécal, Sylvain, « Une réflexion sur le concept de fonds d'archives », Archives, vol.22, n˚3 (1991), 41-52.

• Techniques modernes d'administration des archives et de gestion des documents: recueil de textes, compilés par Peter Walne avec l'aide d'un groupe de travail du CIA pour le Programme général d'information et UNISIT, Paris, UNESCO, 1985, 614 p.