Contributions de Alpel116
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1 mai 2014
- 12:381 mai 2014 à 12:38 diff hist −1 Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:371 mai 2014 à 12:37 diff hist 0 Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:361 mai 2014 à 12:36 diff hist +268 Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:341 mai 2014 à 12:34 diff hist +622 Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:321 mai 2014 à 12:32 diff hist −36 Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:311 mai 2014 à 12:31 diff hist +3 209 N Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques - Canada Page créée avec « La ''Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques'' (L.C. 2000, ch. 5) est entrée en vigueur au Canada en janvier 2001. Elle a ét... »
- 12:251 mai 2014 à 12:25 diff hist +10 Loi sur le droit d’auteur - Canada →Bibliographie complémentaire actuelle
- 12:241 mai 2014 à 12:24 diff hist −7 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:231 mai 2014 à 12:23 diff hist +1 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:231 mai 2014 à 12:23 diff hist −3 Loi sur le droit d’auteur - Canada →L’Office de la propriété intellectuelle du Canada
- 12:221 mai 2014 à 12:22 diff hist +1 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:221 mai 2014 à 12:22 diff hist +1 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:211 mai 2014 à 12:21 diff hist −25 Loi sur le droit d’auteur - Canada →Objet de la Loi sur le droit d’auteur
- 12:211 mai 2014 à 12:21 diff hist +44 Accueil →L
- 12:201 mai 2014 à 12:20 diff hist +217 Loi sur le droit d’auteur - Canada →Réglementation
- 12:201 mai 2014 à 12:20 diff hist −209 Loi sur le droit d’auteur - Canada →Bibliographie complémentaire
- 12:191 mai 2014 à 12:19 diff hist +5 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:181 mai 2014 à 12:18 diff hist +1 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:151 mai 2014 à 12:15 diff hist +39 Loi sur le droit d’auteur - Canada →Bibliographie complémentaire
- 12:111 mai 2014 à 12:11 diff hist 0 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:071 mai 2014 à 12:07 diff hist −1 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:061 mai 2014 à 12:06 diff hist 0 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:061 mai 2014 à 12:06 diff hist +1 865 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:011 mai 2014 à 12:01 diff hist +8 Loi sur le droit d’auteur - Canada Aucun résumé des modifications
- 12:001 mai 2014 à 12:00 diff hist +4 430 N Loi sur le droit d’auteur - Canada Page créée avec « La ''Loi sur le droit d’auteur'' (L.R.C. (1985), ch. C-42) est entrée en vigueur au Canada en 1985. Elle fait l’objet de révisions régulières dont la dernière dat... »
- 11:291 mai 2014 à 11:29 diff hist −34 Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada Aucun résumé des modifications actuelle
- 11:281 mai 2014 à 11:28 diff hist +78 Accueil →L
- 11:271 mai 2014 à 11:27 diff hist +87 N Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels Alpel116 a déplacé la page Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels vers Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada actuelle
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- 11:271 mai 2014 à 11:27 diff hist +220 Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada Aucun résumé des modifications
- 11:251 mai 2014 à 11:25 diff hist −6 Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada →La Commission canadienne d’examen des exportations de biens culturels
- 11:251 mai 2014 à 11:25 diff hist +376 Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada Aucun résumé des modifications
- 11:221 mai 2014 à 11:22 diff hist +4 Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada →Bibliographie complémentaire
- 11:211 mai 2014 à 11:21 diff hist +364 Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada Aucun résumé des modifications
- 11:191 mai 2014 à 11:19 diff hist +2 Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Québec Aucun résumé des modifications actuelle
- 11:191 mai 2014 à 11:19 diff hist +2 215 N Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels - Canada Page créée avec « La ''Loi sur l’exportation et l’importation de biens culturels'' (L.R.C. (1985), ch. C-51) est entrée en vigueur au Canada en 1985. Depuis, elle a fait l’objet de p... »
- 11:121 mai 2014 à 11:12 diff hist +54 Accueil →L
- 11:101 mai 2014 à 11:10 diff hist +1 Loi sur l’accès à l’information - Canada Aucun résumé des modifications actuelle
- 11:101 mai 2014 à 11:10 diff hist +350 Loi sur l’accès à l’information - Canada →Réglementation
- 11:081 mai 2014 à 11:08 diff hist +4 Loi sur l’accès à l’information - Canada Aucun résumé des modifications
- 11:081 mai 2014 à 11:08 diff hist +3 Loi sur l’accès à l’information - Canada Aucun résumé des modifications
- 11:071 mai 2014 à 11:07 diff hist +271 Loi sur l’accès à l’information - Canada Aucun résumé des modifications
- 11:051 mai 2014 à 11:05 diff hist +1 457 N Loi sur l’accès à l’information - Canada Page créée avec « La ''Loi sur l’accès à l’information'' (L.R.C. (1985), ch. A-1) est entrée en vigueur au Canada en 1985. Elle fait l’objet de révisions régulières dont la dern... »
- 11:011 mai 2014 à 11:01 diff hist +1 Tri →Différences terminologiques et linguistiques de la fonction et de ses activités actuelle
- 11:001 mai 2014 à 11:00 diff hist +11 Tri →Différences terminologiques et linguistiques de la fonction et de ses activités
- 11:001 mai 2014 à 11:00 diff hist +1 Tri →Différences terminologiques et linguistiques de la fonction et de ses activités
- 10:591 mai 2014 à 10:59 diff hist +144 Tri Aucun résumé des modifications
- 10:481 mai 2014 à 10:48 diff hist +60 Loi sur les archives - Québec Aucun résumé des modifications actuelle
- 10:431 mai 2014 à 10:43 diff hist −1 Cotation →Variantes du terme
- 10:381 mai 2014 à 10:38 diff hist +3 Cotation →La cotation en France et au Québec